Procès -verbal de la réunion

du conseil municipal n° 2015 6

Séance ordinaire du 21 juillet 2015

Convocation du 10 juillet 2015

 

 Présents : LACHEZE Jean-Louis, FAURE Jean-Michel DELLAC Daniel, LABADIE David, RAFFIER Laure, BRETENET Delphine, FRAYSSE Thierry.

Absents excusés : GARRIGOU-DESBORDES Muriel, FRIT Sébastien, CARBONNET Arnaud, DUBOIS Agnès.

Président de séance : LACHEZE Jean Louis

Secrétaire de séance : RAFFIER Laure

1. Poste agent de maîtrise à 35 heures hebdomadaires

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la CAP de catégorie C a émis un avis favorable pour la promotion interne de M DEVIEL Franck au grade d’agent de maîtrise et propose à cet effet la création d’emploi  d’agent de maîtrise au sein de la collectivité à compter du 1^er Septembre 2015 à 35H. Les fonctions attachées à cet emploi seraient les suivantes : Agent d’entretien polyvalent. Il propose de modifier le tableau des effectifs à compter du 1^er Septembre 2015 pour intégrer la création demandée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la création d’emploi d’agent de maîtrise à 35 h à compter du 01.09.2015.

 

2. Travaux de voirie

L’entreprise Lagarde & Laronze a été retenue.

 

3. Chantier toilettes publiques et aire de jeux

 

4. Projet extension ZAE

 

5. AEP

Nettoyage, dessablage des Mazeaux. Prévoir rééquilibrage des réseaux.

 

6. Demande de subventions

- Société avicole de la Vallée de l’Homme : refus

- Hand ball Club Vallée Vézère : ok à condition d’avoir les documents nécessaires.

 

7. Rapport annuel qualité de l’eau

En application de l’article L224-5 du CGCT, Monsieur le Maire présente le rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau communal pour l’exercice 2014.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents, adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.

 

8. Rapport annuel qualité assainissement collectif 

En application de l’article L2224-5 du CGCT, Monsieur le Maire présente le rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif communal pour l’exercice 2014.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité de des membres présents, adopte le rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif communal.

 

8. Devis chaises Point Lecture

Devis retenu de l’entreprise Roussel.

 

9. Photo par le biais de la CCVH : en attente, décision reportée à plus tard.

 

Séance levée à 23h