Compte-rendu réunion du conseil municipal
n° 2013.09
Séance ordinaire du 9 décembre 2013
Convocation du 29 novembre 2013
Présents : LACHEZE Jean-Louis, DUBOIS Agnès, DALBAVIE Fabien, PIMOND Olivier, LABADIE David, DELLAC Daniel, FAURE Jean-Michel, , RAFFIER Laure. DESBORDES-GARRIGOU Muriel.
Absents : MOUZON Yves, FRAYSSE Thierry.
Président de séance : Jean-Louis LACHEZE.
Secrétaire de séance : RAFFIER Laure.
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TAP
Ok pour le reversement : 80 % CCVV et 20 % SIVOS.
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Subvention voyage scolaire DINEL Cyril : OK
Moyenne sur les trois dernières années.
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Concession cimetière :
Demande de Mme BLANCHARD :OK.
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Tarifs location salle polyvalente 2014 :
Tarifs reconduits pour 2014.
Conditions prêt tables et chaises : gratuité avec caution de 100 €.
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Bilan SICTOM 2013
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Note ARS : Faire passer la note avec le bulletin municipal.
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Organisation des vœux
11 Janvier 2014 à 16h. Prévoir galettes des rois et soupe de champagne + jus de fruits, etc.
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Bilan AEP
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Délibération occupation des sols – virement de crédits : OK.