Procès-verbal de la séance du conseil municipal n° 2017-9

 Séance ordinaire du 6 Décembre 2017

 Convocation du 24.11.2017

 

 

Présents : LACHEZE Jean-Louis, DELLAC Daniel, LABADIE David, RAFFIER Laure, GARRIGOU-DESBORDES Muriel, FAURE Jean-Michel, CARBONNET Arnaud.

Absents : BRETENET Delphine, FRAYSSE Thierry, DUBOIS Agnès, FRIT Sébastien.

Président de séance : LACHEZE Jean Louis.

Secrétaire de séance : RAFFIER Laure.

 

 

 

1. Demandes de permis de Construire

Ok

 

 

2. Tarifs location salle polyvalente

Reconduction en 2018 des modalités et des tarifs de 2017

 

 

3. Point lecture cours d’anglais reconduction pour 6 mois jusqu’à juin 2018

 

 

4. Rapport de la CLECT

OK

 

 

5. Réglementation cimetière

Cavurne : 600 €, concession trentenaire

Jardin du souvenir : 70 €

Adoption du règlement intérieur

 

 

6. Assurance CNP 2018

Reconduction

 

 

7. RIFSEEP 2018

Reconduction des mêmes montants

 

 

 8. Présentation du Bilan collecte vêtement

 2 632 kg collectés sur 2017.

 

 

9. Décoration du bourg Noël

 

 

 

Séance levée à 23h05

 

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