Procès-verbal de la réunion du conseil municipal n° 2019-8

 

Séance ordinaire du 25 septembre 2019

 

Convocation du 18/09.2019

 

 

 

 

 

Présents : LACHEZE Jean-Louis, FAURE Jean-Michel, LABADIE David, DELLAC Daniel, FRIT Sébastien, CARBONNET Arnaud, DUBOIS Agnès. GARRIGOU-DESBORDES Muriel, FRAYSSE Thierry

 

Absents : BRETENET Delphine, RAFFIER Laure, FRIT Sébastien.

 

Président de séance : LACHEZE Jean Louis.

 

Secrétaire de séance : FAURE Jean Michel

 

 

 

 

 

1. Modification des statuts du SDE 24

 

Le 10 septembre 2019, le comité syndical du Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne a adopté à l’unanimité, la modification des statuts du SDE 24.

 

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur les modifications statutaires du SDE 24.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la modification des statuts du SDE 24.

 

 

 

 

 

2. Renouvellement contrat vérification annuelle aire de jeux et équipements sportifs

 

Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents, décide de renouveler le contrat de vérification annuelle de l’aire de jeux et des équipements sportifs communaux pour une durée de trois ans, à compter du 1er Janvier 2020 couvrant les années 2020-2021-2022 à l’entreprise R’SPORTS24 représentée par Monsieur VASSI Pascal, micro entrepreneur en franchise de TVA, 6 chemin des Rouquilloux 24650 CHANCELADE.

 

Le prix annuel est fixé pour la période des trois ans à 187 €.

 

Monsieur le Maire est mandaté pour signer toutes les pièces administratives et comptables afférentes à la présente décision.

 

 

 

 

 

3. Projet création bar : acceptation devis étude CCI

 

Monsieur le Maire, après avoir exposé, le compte rendu des réunions de présentation du projet de création de bar dans le bourg de la commune venant en extension du multiple existant aux différents services de l’Etat, de la Région, du Département, du Pays du Périgord Noir et de la Chambre de Commerce et d’Industrie, présente à l’assemblée le devis de la CCI en vue de la réalisation d’une étude de faisabilité préalable nécessaire pour le dépôt de demande de subvention auprès des différents partenaires financiers.

 

 

 

Après avoir délibéré, le conseil municipal :

 

- accepte le devis de la CCI d’un montant de 1 920 € TTC, cette dépense sera imputée sur le budget de la commune ;

 

- mandate Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces comptables et administratives afférentes au projet de création de bar.

 

 

 

 

 

Séance levée à 22h