Compte-rendu réunion du conseil municipal

 

n° 2013.08

 

Séance ordinaire du 4 novembre 2013

 

Convocation du 23 octobre 2013

 

 

 

 

 

Présents : LACHEZE Jean-Louis, FAURE Jean-Michel, DELLAC Daniel, LABADIE David, RAFFIER Laure. FRAYSSE Thierry

 

Absents : MOUZON Yves, DALBAVIE Fabien, DESBORDES-GARRIGOU Muriel, PIMOND Olivier, DUBOIS Agnès.

 

Président de séance : Jean-Louis LACHEZE.

 

Secrétaire de séance : RAFFIER Laure.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  1. Subvention voyage scolaire en Angleterre – Lycée Maine de Biran à Bergerac

    Monsieur le Maire donne lecture du courrier du 23 Octobre 2013 de CHARRIERE Estelle (domiciliée sur la commune), élève de 2è année de BTS MUC au lycée Maine de Biran à Bergerac, sollicitant une subvention pour financer un voyage scolaire en Angleterre du 15 au 21 Octobre 2013 avec sa classe.

    Après en avoir délibéré le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents décide :

 

  • d’allouer une subvention de 50 € pour le financement du voyage scolaire de CHARRIERE Estelle

  • d’imputer cette dépense au compte 65737 du budget de la commune 2013

  • de mandater Monsieur le Maire pour effectuer le virement

     

     

 

  1. Validation des trimestres CNRCAL : OK.

    Moyenne sur les trois dernières années.

     

     

  2. Plan de formation des agents : OK.

     

     

  3. Projet de classement et d’inscription de la Vallée Vézère – Opération Grand Site : information.

     

     

  4. Mise à disposition du local communal « Multiple rural »

    Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la délibération du 4 décembre 2012 supprimant à compter du 1er janvier 2013 le loyer mensuel du « multiple rural ». Aussi et à cet effet présente à l’assemblée le projet de convention de mise à disposition gratuite du local communal « multiple rural », se substituant au bail commercial arrivant à échéance.

    Après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres présents le conseil municipal décide :

 

  • En vue du maintien du commerce, de mettre gratuitement à disposition le local communal «  multiple rural » au bénéfice de Madame HARROIS Sylvie exerçant son activité commerciale dans ce local ;

  • Accepte sans réserve le contenu de la convention, qui devra faire l’objet d’un enregistrement. Les frais d’enregistrement seront supportés par la bénéficiaire de la convention ;

  • Mandate Monsieur le Maire pour la signature de la convention ainsi que tous les actes administratifs et comptables afférents à la présente décision.

     

     

     

     

 

  1. Participation SIVS 2014 : information. Avis favorable

     

     

  2. Projet travaux cimetière

    Prévoir lasure pour poteaux salle polyvalente (Urgent).

     

     

  3. Travaux station pompage Molière : information.

     

     

  4. Vœux du Mairie le 11 janvier 2014.