Procès-verbal de la séance du conseil municipal n°2017-7

Séance ordinaire du 27 Septembre 2017

Convocation du 18.09.2017

 

 

 Présents : LACHEZE Jean-Louis, DELLAC Daniel, LABADIE David, RAFFIER Laure, FRIT Sébastien, GARRIGOU-DESBORDES Muriel.

 Absents : DUBOIS Agnès, BRETENET Delphine, FAURE Jean-Michel, FRAYSSE Thierry, CARBONNET Arnaud.

 Président de séance : LACHEZE Jean Louis

 Secrétaire de séance : RAFFIER Laure.

 

 

 1. Demande FARINOTTI Pascale

 Calcul de la moyenne des trois dernières années.

 

 

2. Compteur du Fontas

 Suite à un problème du matériel communal, le coût reste à la charge de la commune.

 

 

3. Logement point lecture

 Prévoir un rafraichissement du logement social avant de remettre en location. Une demande a déjà été déposée par Laura NIESLEN pour bénéficier du logement.

 

 

4. Enfouissement réseau « La Sagne »

 OK

 

 

5. Vente tunnel

 Offre DEMOURE retenue à 1 000 €.

 

 

6. Convention de mise à disposition avec Madame LAROCHE du terrain des « Brugues » pour la citerne

 

 

7. Admission en non valeur

 Voir fiche

 

 

8. PADD

 Ràs

 

 

9. CIAS

 Information sur les modalités de comblement de la dette.

 

 

 

 Séance levée à 23h15