Procès-verbal de la réunion du conseil municipal n° 2016-1

Séance ordinaire du 2 Février 2016

Convocation du 22.01.2016

 

Présents : LACHEZE Jean-Louis, FAURE Jean-Michel, DELLAC Daniel, LABADIE David, RAFFIER Laure, GARRIGOU-DESBORDES Muriel, FRIT Sébastien, CARBONNET Arnaud, DUBOIS Agnès, FRAYSSE Thierry.

Absente excusée : BRETENET Delphine

Président de séance : LACHEZE Jean Louis

Secrétaire de séance : RAFFIER Laure

 

 

Subventions 2016

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide de voter les subventions qui seront imputées sur le budget primitif 2016 de la Commune comme suit :

 

Article 65737

Collège Montignac ( section rugby) : 100 €

 

Article 657361

Coopérative scolaire : 457 €

 

Article 6574

Amicale Laïque la Chapelle : 1500 € (890 € AL + 610 section fêtes)

Mutuelle du Trésor : 15 €

Téléthon AFM : 160 €

Retraités agricoles Montignac : 100 €

CEPSM : 160 €

Comité de jumelage STCV : 450 €

Ligue contre le cancer : 160 €

Petits bonheurs : 100 €

Amicale des sapeurs pompiers Montignac : 100 €

Roseau montignacois : 50 €

Amicale laïque Sarlat (salon du livre Jeunesse) : 100 €

ESM Rugby Montignac : 150 €

ESM football Montignac : 150 €

L'Atelier : 50 €

Union Sarlat Natation : 50 €

Union sportive Saint Geniès : 50 €

 

Renouvellement convention fourrière Société Protectrice des Animaux de la Dordogne 2016

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de renouveler la convention de fourrière avec la Société Protectrice des Animaux de la Dordogne pour l’année 2016 et accepte le paiement de la somme de 368.90 € TTC.

Ce montant sera imputé en dépenses de fonctionnement du BP 2016 de la Commune.

Monsieur le Maire est mandaté pour signer toutes les pièces comptables et administratives afférentes à la présente décision.

 
 

Indemnité 2016 pour mise à disposition d'un terrain à "L'Air"

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de reconduire au propriétaire en 2016 l’indemnité de 153 € pour la mise à disposition de son terrain situé à "l’Air ".

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité de ses membres présents, décide :

- la reconduction en 2016 de l'indemnité annuelle de 153 € au propriétaire pour la mise à disposition de son terrain à "L'Air" ;

- d'imputer cette dépense sur le budget 2016 de la commune.

Monsieur le maire est mandaté pour signer toutes les pièces comptables et administratives afférentes à la présente décision.

 

 

Attribution d'une indemnité compensatoire aux agents utilisant leur véhicule personnel durant le temps de travail - Année 2016

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que deux agents techniques communaux chargés de la voirie du service de l’eau et du service d’assainissement ainsi que l’attaché territorial utilisent leur véhicule personnel pour des déplacements nécessaires effectués dans le cadre et durant leur temps de travail.

Monsieur le Maire propose de leur attribuer une indemnité en dédommagement.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1. retient favorablement la proposition de Monsieur le maire ;

2. décide :

     - d'attribuer une indemnité d'un montant de 250 € pour 2016 aux agents techniques concernés et à l'attaché territorial en dédommagement pour usage de leur véhicule personnel dans le cadre et durant leur temps de travail ;

     - d'affecter cette dépense d'un montant de 750 € au budget primitif 2016 au compte 6251 du budget de la commune 2016 pour la somme de 250 € et au compte 6251 du budget du service de l'eau 2016 pour la somme de 500 €.

 

 

Tarifs location salle polyvalente - Prêt tables et chaises - Année 2016

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal d’une part les conditions et tarifs mis en place pour la location de la salle et d’autre part les conditions de prêt des tables et chaises aux particuliers, dont il convient de fixer les tarifs pour 2016.

 

Après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres présents, le Conseil Municipal décide de :

 

 1. reconduire le règlement intérieur et les tarifs de location de la salle polyvalente 2015 en 2016 comme suit :

     - pour les particuliers, résidents de la commune, assujettis à la taxe d’habitation communale, 120 € tout compris ;

      - pour les particuliers extérieurs à la commune : salle seule 300 € + supplément cuisine 200 € ;

      - gratuité pour les associations communales dont la liste a été définie par le conseil municipal ;

      - pour les associations extérieures à la commune ayant des adhérents sur la commune, dont la liste a été définie par le conseil municipal 150 € tout compris ;

      - pour toutes les autres associations extérieures, salle seule 200 € + supplément cuisine 100 €.

 

2. Reconduire en 2016 les conditions de prêt des tables et chaises communales aux particuliers comme suit : gratuité avec dépôt d'un chèque de caution de 100 €.

 

 3. mandater Monsieur le Maire pour signer tous les contrats de location, toutes les pièces administratives et comptables se rapportant à la présente décision.

 

 

- Bilan opération  « Toilettes publiques et aire de jeux »

 - Clôture terrain : se renseigner sur le poids total des barrières et des piquets

- Information écoles du RPI/ Perspectives rentrée 2016-2017

 

Séance levée à 22h20